En vigueur au 01/01/2025
● Editeur
La SAS SANOZ
Société par actions simplifiée
Siège social : 18 rue des Vieilles écoles 81600 RIVIERES
RCS d’Albi n°983 728 668
Tel : 07 44 75 79 35
Mail : crevet.recrutement@gmail.com
Représentant légal : Madame NEMOZ Céline, présidente et Monsieur NEMOZ Romain, Directeur général
● Directeur de publication
Société QUATRYS
SARL unipersonnelle au capital de 15000,00 €
N° Siret : 50961062200052 – R.C.S. Castres B 5 509610622
Code APE : 7311Z – TVA intracommunautaire : FR37509610622
Prise en la personne de son représentant légal, Madame Aurélie Coste
Sous la direction de Madame NEMOZ Céline, présidente et Monsieur NEMOZ Romain, Directeur général
● Hébergeur
Société QUATRYS
SARL unipersonnelle au capital de 15000,00 €
N° Siret : 50961062200052 – R.C.S. Castres B 5 509610622
Code APE : 7311Z – TVA intracommunautaire : FR37509610622
Prise en la personne de son représentant légal, Madame Aurélie Coste
Par hébergement VPS L
● Conception, gestion, mise à jour et Webmaster
La SAS SANOZ
Société par actions simplifiée
Siège social : 18 rue des Vieilles écoles 81600 RIVIERES
RCS d’Albi n°983 728 668
Tel : 07 44 75 79 35
Mail : crevet.recrutement@gmail.com
Représentant légal : Madame NEMOZ Céline, présidente et Monsieur NEMOZ Romain, Directeur général
Webmaster :
Société QUATRYS
SARL unipersonnelle au capital de 15000,00 €
N° Siret : 50961062200052 – R.C.S. Castres B 5 509610622
Code APE : 7311Z – TVA intracommunautaire : FR37509610622
Prise en la personne de son représentant légal, Madame Aurélie Coste
CONDITIONS D’UTILISATION MINIMALES
Les conditions d’utilisation complètes applicables aux utilisateurs du Site sont consultables aux conditions générales de vente et d’utilisation publiées sur le site.
- Propriété intellectuelle
Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.
● Liens hypertextes
Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.
● Crédits
Le site a été réalisé par :
1/ La SAS SANOZ
Société par actions simplifiée
Siège social : 18 rue des Vieilles écoles 81600 RIVIERES
RCS d’Albi n°983 728 668
Tel : 07 44 75 79 35
Mail : crevet.recrutement@gmail.com
Représentant légal : Madame NEMOZ Céline, présidente et Monsieur NEMOZ Romain, Directeur général
Assisté de :
2/ Société QUATRYS
SARL unipersonnelle au capital de 15000,00 €
N° Siret : 50961062200052 – R.C.S. Castres B 5 509610622
Code APE : 7311Z – TVA intracommunautaire : FR37509610622
Prise en la personne de son représentant légal, Madame Aurélie Coste
Les photographies ou toute représentation graphique présentes sur le site ne sont pas libres de droits et appartiennent au Site. Leur utilisation à quel que titre que soit et sous les formes de reproduction, cession, utilisation à titre personnelle et commerciale, notamment est soumise à autorisation expresse du Site.
